Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VINÉUM
PAUL JABOULET AINE, Société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
1262605
Date de dépôt :
24/11/1983
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
24/11/2023

Présentation de la marque LE VINÉUM

Déposée le 24 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « LE VINÉUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE domicilié(e) route Nationale 7, Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LE VINÉUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE VINÉUM est expirée depuis le 24 novembre 2023.

PAUL JABOULET AINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE , PAUL JABOULET , PARALLELE 45 , "LE GRAND POMPEE" , LES CARRIERES , LA PETITE CHAPELLE , GRANDES TERRASSES , LE CHANT DES GRIOLLES , PJA CÔTE RÔTIE Les Jumelles PAUL JABOULET AÎNÉ TAIN L'HERMITAGE – FRANCE , LES TRAVERSES


PAUL JABOULET AINE, Société anonyme à directoire - route Nationale 7, Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France - SIREN 435781216


SODEMA CONSEILS, SA - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2025300 - Publication au BOPI 1994-02

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2003 n°2251216 - Publication au BOPI 2003-10-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350071 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253558 - Publication au BOPI 1998-04-27

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350070 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription - Transmission de propriété n°34153 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2013 n°2538663 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06

"vins et spiritueux"